Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLAMTISS
COLAMTISS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772170
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2029

Présentation de la marque COLAMTISS

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) COLAMTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLAMTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAMTISS domicilié(e) 181 rue Léon Beauchamps - 59930 - LA CHAPELLE – DARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 503 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque COLAMTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLAMTISS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.

COLAMTISS a également déposé les autres marques suivantes : COLAMTISS , COLAMTISS


COLAMTISS S.A., Société Anonyme - 181 rue Léon Beauchamps - 59930 - LA CHAPELLE – DARMENTIERES - France - SIREN 456503127


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385685 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693918 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.